POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS(DEUXIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
7 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "01/04/2010" du filtre Date de séance
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESOUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGESSUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMESLIES A LA VIE SCOLAIRE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS :FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEESAUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICEDANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANSDU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/04/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin